SUPÉRIEURE DU CORPS, DE TYPE BLOUSE, EN BONNETERIE MAJORITAIREMENT DE FIBRES ARTIFICIELLES (90% RAYONNE - 10% LYCRA), TEINTE UNIFORMÉMENT, TRÈS AJUSTÉE, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES, PRÉSENTANT DE FINES BRETELLES, UN PROFOND DÉCOLLETÉ EN V BORDÉ PAR DEUX BANDES DE DENTELLE ET UNE BANDE DE CETTE MÊME DENTELLE RAPPORTÉE SOUS LA POITRINE. LA BASE DE LA BLOUSE EST OURLÉE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6106000000 80 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

6106200000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTE DE SOUS-POSITION 2a) DE LA SECTION XI : LA BLOUSE EST MAJORITAIREMENT EN FIBRES ARTIFICIELLES (RAYONNE). RÈGLEMENT DE CLASSEMENT N°893/93 DU 13/04/1993 : NOTION DE TRÈS DÉCOLLETÉ. NENC RELATIVES À LA POSITION 6106 : DÉFINITION DE BLOUSE.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005344.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-07.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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