(100 %), CONSTITUEE DE 4 PANNEAUX FRONTAUX ET 3 PANNEAUX DORSAUX, COUSUS ENSEMBLE DANS LE SENS DE LA LONGUEUR. CETTE VESTE COMPORTE UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT ET SE FERME COTE DROIT SUR GAUCHE PAR BOUTONS, UN COL ET DES MANCHES LONGUES DONT L’EXTREMITE COMPORTE DES FENTES.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6104000000 80 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

6104320000 80 de coton.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 9 DU CHAPITRE 61 NESH DU 6104 RENVOYANT AUX NESH DU 6103
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004554.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-20.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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