MAJORITAIREMENT DE COTON (80% COTON - 20% POLYESTER), GRATTÉE À L'INTÉRIEUR, TEINTE UNIFORMÉMENT, CONSTITUÉE DE DEUX PANNEAUX FRONTAUX ET DE QUATRE PANNEAUX DORSAUX COUSUS ENSEMBLE DANS LE SENS DE LA LONGUEUR ET DESCENDANT SUR LES HANCHES. ELLE PRÉSENTE UN COL TAILLEUR, UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT CÔTÉ DROIT SUR GAUCHE PAR TROIS BOUTONS, DES MANCHES LONGUES, DEUX POCHES LATÉRALES FENDUES SITUÉES AU NIVEAU DE LA TAILLE, UNE FENTE MÉDIANE DANS LE DOS ET UN OURLET À LA BASE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6104000000 80 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

6104320000 80 de coton.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTE DE SOUS-POSITION 2A DE LA SECTION XI : LE COTON EST PRÉDOMINANT. NOTE 9 DU CHAPITRE 61. NESH DU 6104 RENVOYANT À LA NESH DU 6103.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005572.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-24.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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