DE COTON (100% COTON), DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES, AVEC UN CAPUCHON AMOVIBLE POURVU D'UN CORDON COULISSANT MAINTENU AU VETEMENT PAR BOUTONS-PRESSION, AVEC UN COL MONTANT, AVEC DES MANCHES LONGUES MUNIES A LEURS EXTREMITES D'UN OURLET ELASTIQUÉ, AVEC UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE DISSIMULEE SOUS UN PATTE DE PROTECTION SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE PAR BOUTONS-PRESSION, AVEC DEUX POCHES LATERALES SE FERMANT A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE DISSIMULEES SOUS UNE PATTE DE PROTECTION DOTEE D’UN BOUTON-PRESSION, AVEC DEUX POCHES PLAQUEES SUR LE DEVANT MUNIES D’UN RABAT DE PROTECTION SE FERMANT PAR BOUTONS-PRESSION, AVEC UNE DOUBLURE INTERNE EN ETOFFE DE BONNETERIE POLAIRE, AVEC UNE POCHE INTERNE SE FERMANT PAR VELCRO, AVEC UN OURLET TUBULAIRE A LA BASE DU VETEMENT DOTE D’UN CORDON COULISSANT RESSERRANT MUNI DE BUTOIR EN MATIERE PLASTIQUE, AVEC DANS LE DOS UNE GRANDE POCHE GIBECIERE SE FERMANT PAR BOUTONS-PRESSION. TAILLE : XL LONGUEUR DOS : 83 CM POIDS : 1.140 GR

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6201000000 80 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n$o|6203.

6201920000 80 de coton.
6201920090 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 8 DU CHAPITRE 62 NENC DES POSITIONS 62 01 91 00 A 62 01 99 00 JOCE C 256 DU 23/10/2002 PAGE 235. CE VETEMENT CORRESPOND A LA DEFINITION DES ANORAKS
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005176.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-26.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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