CORPS, GENRE BLOUSON LEGER, EN TISSU 100% POLYESTER, NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR HOMME OU POUR FEMME, COMPORTANT UN COL MONTANT, UNE CAPUCHE AVEC DES LIENS A NOUER, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT AU MILIEU AVEC UNE FERMETURE A GLISSIERE, DES MANCHES LONGUES DONT LES EXTREMITES SONT ELASTIQUEES, UNE POCHE EN BIAIS AVEC FERMETURE A GLISSIERE ET PATTE DE PROTECTION DE CHAQUE COTE DU VETEMENT, UNE POCHE AVEC FERMETURE A GLISSIERE SUR LA MANCHE DROITE, UNE OUVERTURE D'AERATION EN HAUT DU DOS, LA BASE DU VETEMENT EST OURLEE AVEC DES LIENS A NOUER, LOGO PUBLICITAIRE IMPRIME SUR LA POITRINE COTE DROIT ET COUSU AU BAS DU COTE DROIT DU VETEMENT.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6202000000 80 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n$o|6204.

6202930000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE N° 8 DU CHAPITRE 62 NESH RELATIVE A LA POSITION 6202 NENC RELATIVE A LA POSITION 6202
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004733.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-19.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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