MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE > Autres vêtements,

DE COTON CONFECTIONNE AU CROCHET SOUS LA FORME D’UN HAUT RECOUVRANT LE DEVANT ET LE DOS ET DESCENDANT SOUS LA POITRINE, AVEC UNE ENCOLURE ARRONDIE, SANS MANCHES, AVEC UNE OUVERTURE DANS LE DOS SE FERMANT A L’AIDE DE CINQ BOUTONS, AVEC SUR LE DEVANT TROIS PETITES FLEURS REALISEES AU CROCHET COUSUES EN RELIEF. LE POURTOUR DE L’ENCOLURE, DES EMMANCHURES ET LA BASE SONT DOTEES D’UNE FINITION AU CROCHET. CE VETEMENT PEUT ETRE PORTE SEUL. IL EST IMPORTE TEL QUEL PUIS EST ASSEMBLE EN FRANCE AVEC UNE PARTIE INFERIEURE EN TISSU CONFECTIONNE SOUS LA FORME D’UNE ROBE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6114000000 80 Autres vêtements, en bonneterie.

6114200000 80 de coton.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NESH DE LA POSITION 6114
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005202.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-29.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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