POUR FEMME, EN TISSU 100% POLYESTER, MESURANT 90 CM ET PESANT 1.020 KG, COMPORTANT UN COL MONTANT AVEC UNE CAPUCHE A LIENS RESSERRANTS A NOUER ET FOURRURE AMOVIBLE PAR PRESSIONS, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT AU MILIEU AVEC UNE FERMETURE A GLISSIERE ET PATTE DE PROTECTION A PRESSIONS SE REFERMANT DE DROITE SUR GAUCHE, UNE POCHE VERTICALE AVEC FERMETURE A GLISSIERE DE CHAQUE COTE DU VETEMENT AU NIVEAU DE LA POITRINE, DES MANCHES LONGUES AUX EXTREMITES REGLABLES PAR PRESSIONS, UNE GRANDE POCHE A SOUFFLET AVEC RABAT ET PRESSION DE CHAQUE COTE DU VETEMENT, LA BASE DU VETEMENT EST OURLEE, LOGO PUBLICITAIRE BRODE SUR LA GRANDE POCHE COTE DROIT, INTERIEUR ENTIEREMENT OUATINE AVEC DOUBLURE COMPLETE 100% POLYAMIDE, PETITE POCHE AVEC FERMETURE A GLISSIERE POITRINE COTE DROIT.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6202000000 80 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n$o|6204.

6202130000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.
6202139000 80 d'un poids, par unité, excédant 1|kg.
6202139090 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE N° 8 DU CHAPITRE 62 NESH RELATIVE A LA POSITION 6202 NENC RELATIVE A LA POSITION 6202
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004998.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-18.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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