CORPS, EN BONNETERIE DE FIBRES ARTIFICIELLES(67% VISCOSE, 33% COTON), GENRE PULLOVER , NON LEGER (285 GRAMMES POUR TAILLE 38/40), AVEC UN COL CHEMISIER EN TISSU, AVEC DES MANCHES LONGUES EN TISSU POURVUES D'UN CORDON RESSERRANT AU NIVEAU DU POIGNET ET D'UNE DECORATION A LEUR EXTREMITE FIGURANT UNE BOUTONNIERE, AVEC UNE ENCOLURE EN V, AVEC UN PAN DE TISSU COUSU A LA BASE DU VETEMENT.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6110000000 80 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.

6110300000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.
6110309900 80 pour femmes ou fillettes.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 9 DU CHAPITRE 61 NENC RELATIVES A LA POSITION N°6110, JOCE C256 DU 23/10/2005
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004654.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-28.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS, 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES, 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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