CORPS, EN ETOFFE DE BONNETERIE LOURDE DE COTON (60 %) ET DE POLYESTER (40 %), D’UN POIDS DE 440 GR ENVIRON POUR UNE TAILLE L, AVEC UN COL, UNE OUVERTURE PARTIELLE A L’ENCOLURE SE FERMANT COTE GAUCHE SUR DROIT PAR 3 BOUTONS, DES MANCHES COURTES, DES OURLETS A L’EXTREMITES DES MANCHES ET A LA BASE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6110000000 80 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.

6110200000 80 de coton.
6110209100 10 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE DE SOUS-POSITIONS 2A DE LA SECTION XI NOTE 9 DU CHAPITRE 61 NENC DU 6110
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004747.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-11.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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