CORPS, GENRE SHORT, EN ETOFFE DE BONETERIE 100% COTON, POUR FEMME, COMPRENANT UNE TAILLE AVEC UN CORDON A NOUER, LA BASE DES CUISSES EST OURLEE, DECORATION IMPRESSIONS DE CHATS. CET ARTICLE EST ACCOMPAGNE D'UN MAILLOT DE CORPS QUI FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE: FR-E4-2005-004682-1

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6104000000 80 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

6104620000 80 de coton.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 13 SECTION XI NOTE 3.b) CHAPITRE 61: LE CLASSEMENT COMME ENSEMBLE NE PEUT ETRE RETENU. NOTE 9 DU CHAPITRE NESH RELATIVE A LA POSITION 6104
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004682-2.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-23.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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