SYNTHETIQUES (POLYAMIDE) ENDUIT DE FACON PERCEPTIBLE A L'OEIL NU SUR LA FACE INTERNE, DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU'A MI-CUISSES, AVEC UN COL MONTANT, AVEC UN CAPUCHON FIXE DOTE SUR SON POURTOUR D’UN CORDON COULISSANT MUNI DE BUTOIRS EN MATIERE PLASTIQUE, ENROULE A L’ARRIERE ET PLACE A L’INTERIEUR DU COL SE FERMANT A L’AIDE DE VELCRO, AVEC DES MANCHES LONGUES RAGLAN POURVUES A LEURS EXTREMITES D'UN OURLET ET D’UNE PATTE DE SERRAGE SE FERMANT PAR VELCRO, AVEC UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE DISSIMILEE SOUS UNE PATTE DE PROTECTION SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE PAR BOUTONS-PRESSION, AVEC DEUX POCHES LATERALES SUR LE DEVANT AU NIVEAU DES HANCHES DISSIMULEES SOUS UNE PATTE DE PROTECTION SE FERMANT PAR UNE FERMETURE A GLISSIERE, AVEC UNE POCHE INTERNE SE FERMANT A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE, AVEC UNE DOUBLURE EN ETOFFE DE BONNETERIE POLAIRE, AVEC UN OURLET A LA BASE POURVU D’UN CORDON COULISSANT RESSERRANT MUNI DE BUTOIRS EN MATIERE PLASTIQUE, AVEC UNE BASE ARRONDIE DANS LE DOS, AVEC UN LOGO PUBLICITAIRE AU BAS DU VETEMENT. TAILLE : L LONGUEUR DOS : 82 CM

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6210000000 80 Vêtements confectionnés en produits des n$o$s|5602, 5603, 5903, 5906|ou 5907.

6210400000 80 autres vêtements pour hommes ou garçonnets.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 5 ET 8 DU CHAPITRE 62 NESH DE LA POSITION 62 10
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005474.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-17.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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