POUR HOMMES OU POUR FEMMES, EN ETOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES (95% POLYESTER – 5% SPANDEX), L’INTERIEUR DE L'ETOFFE EST GRATTE, DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU’AU HANCHES, AVEC UNE CAPUCHE DOTEE D’UN CORDON COULISSANT RESSERRANT, AVEC DES MANCHES LONGUES RAGLAN POURVUES A LEURS EXTREMITES D’UN LARGE OURLET, AVEC UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT AU MOYEN D’UNE FERMETURE A GLISSIERE, AVEC DEUX POCHES LATERALES AU NIVEAU DES HANCHES SE FERMANT AU MOYEN D’UNE FERMETURE A GLISSIERE, SANS DOUBLURE, AVEC DES LISERE AUX EMMANCHURES, AVEC UNE BANDE RAPORTEE FORMANT OURLET A LA BASE, AVEC UN LOGO PUBLICITAIRE AU NIVEAU DE LA POCHE GAUCHE ET DANS LE DOS. TAILLE : L POIDS : 820 GR

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6110000000 80 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.

6110300000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.
6110309900 80 pour femmes ou fillettes.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 9 DU CHAPITRE 61 EXCLU DE LA POSITION 61 02 : CE VETEMENT NE PRESENTE PAS LES CARACTERISTIQUES ATTRIBUEES AUX BLOUSONS : NENC JOCE C 256 DU 23.10.2002 PAGE 236. NESH DE LA POSITION 61 10
Référence du RTC:
FR-E4-2006-000028.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-31.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 - PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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