MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE > Costumes

(100% COTON), DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU’AUX HANCHES, AVEC UN COL CHEMISE, AVEC DES MANCHES LONGUES POURVUES A LEURS EXTREMITES D’UN OURLET TUBULAIRE RENFERMANT UN ELASTIQUE, AVEC UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT DROITE SUR GAUCHE A L’AIDE DE BOUTONS, AVEC DEUX POCHES POITRINE POURVUES D’UN RABAT DE PROTECTION SE FERMANT PAR BOUTONS, AVEC DEUX POCHES LATERALES AU NIVEAU DES HANCHES, AVEC DE CHAQUE COTE AU NIVEAU DE LA TAILLE DEUX SANGLES DE SERRAGE, AVEC UNE DOUBLURE COMPLETE EN TISSU, AVEC UN OURLET A LA BASE. LA VESTE COMPORTE SUR LE DEVANT DEUX PANNEAUX FRONTAUX ET DANS LE DOS DEUX PANNEAUX DORSAUX DOTES DE PLI CREUX.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6204000000 80 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

6204320000 80 de coton.
6204329000 80 autres.
6204329090 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 8 DU CHAPITRE 62 NESH DE LA POSITION 62 04 NESH DE LA POSITION 61 03 POINT A) a) – b) – c) PAGE 1055. CE VETEMENT CORRESPOND A LA DEFINITION DES VESTES.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004985.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-14.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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