CORPS, GENRE PANTALON, POUR GARCON, EN TISSU 100% COTON, COMPORTANT UNE TAILLE AVEC PASSANTS POUR CEINTURE ET BOUTON SE REFERMANT DE GAUCHE SUR DROITE, UNE BRAGUETTE AVEC FERMETURE A GLISSIERE ET PATTE DE PROTECTION, UNE POCHE SOUS LA TAILLE DE CHAQUE COTE DU VETEMENT, UNE POCHE A RABAT AVEC BOUTON AU NIVEAU DES GENOUX, LA BASE DES JAMBES EST OURLEE AVEC DES LIENS A NOUER, BRODERIE SUR LA POCHE DROITE SOUS TAILLE, LOGO PUBLICITAIRE AU NIVEAU DE LA FESSE DROITE, COUTURES APPARENTES MULTICOLORES. CET ARTICLE EST PRESENTE AVEC UNE VESTE QUI FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE: FR-E4-2005-004568-1

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6203000000 80 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets.

6203420000 80 de coton.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE N° 8 DU CHAPITRE 62 NESH RELATIVE A LA POSITION 6203
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004568-2.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-21.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

  • Google+
  • Twitter
  • Facebook
  • Pin it

 

MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE > Costumes