DE FIBRES ARTIFICIELLES (100% VISCOSE), DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU’AUX HANCHES, AVEC UNE ENCOLURE ARRONDIE POURVUE SUR SON POURTOUR D’UN BORD-COTES, AVEC DES MANCHES LONGUES MUNIES A LEURS EXTREMITES D’UN POIGNET EN BORD-COTE DE 6CM ENVIRON, AVEC UN OURLET TUBULAIRE DOTE D’UN CORDON COULISSANT RESSERRANT A LA BASE. LE DEVANT EST EN ETOFFE DE BONNETERIE AJOUREE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6110000000 80 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.

6110300000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.
6110309900 80 pour femmes ou fillettes.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 9 DU CHAPITRE 61 NESH DE LA POSITION 61 10
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005255.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-31.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 - PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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