CORPS, EN BONNETERIE DE COTON (100% COTON), GENRE PULLOVER A CAPUCHE, POURVU D'UN CAPUCHON, NON LEGER (200 GRAMMES POUR UNE TAILLE 6 ANS), AVEC DES MANCHES LONGUES OURLEES A LEUR EXTREMITE CONFECTIONNEES DANS LA MEME ETOFFE QUE LA CAPUCHE, AVEC UN CORPS DE VETEMENT SIMULANT LA FORME D'UN MAILLOT DE CORPS, AVEC UNE INSCRIPTION EN TISSU COUSUE SUR LE DEVANT, AVEC UNE AUTRE INSCRIPTION EN TONTISSES CONTRECOLLEE SUR LE DEVANT ET AU BAS D'UNE MANCHE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6110000000 80 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.

6110200000 80 de coton.
6110209900 80 pour femmes ou fillettes.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 9 DU CHAPITRE 61 NENC RELATIVES A LA POSITION N°6110, JOCE C256 DU 23/10/2002
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004680.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-28.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS, 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES, 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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