CORPS, GENRE SHORT, POUR ENFANT, EN BONNETERIE DE COTON 100%, NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR FILLE OU GARCON, COMPORTANT UNE TAILLE ELASTIQUEE, LA BASE DES CUISSES EST OURLEE, INSCRIPTIONS ET DESSINS AU BAS DE LA CUISSE GAUCHE. CET ARTICLE EST PRESENTE AVEC UN TEE-SHIRT QUI FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE: FR-E4-2005-005530-1.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6104000000 80 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

6104620000 80 de coton.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 3 b)CHAPITRE 61: ON ENTEND PAR "ENSEMBLE" UN ASSORTIMENT DE VETEMENTS AUTRES QUE LES ARTICLES DES POSITIONS 6107, 6108 OU 6109. NOTE N°9 DU CHAPITRE 61 NESH RELATIVE A LA POSITION 6104 NENC RELATIVE A LA POSITION 6108: CETTE POSITION REPREND LES ARTICLES QUI EN RAISON DE LEUR ASPECT GENERAL ET DE LA NATURE DE LEURS ETOFFES, LAISSENT APPARAITRE QU'ILS SONT DESTINES A ETRE PORTES EXCLUSIVEMENT OU ESSENTIELLEMENT EN TANT QUE VETEMENTS DE NUIT.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005530-2.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-10.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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