CORPS, GENRE GILET, POUR HOMME, EN BONNETERIE 100% ACRYLIQUE, ASPECT TRICOT, DESCENDANT JUSQU'AU DESSUS DE LA MI-CUISSE, COMPORTANT UNE ENCOLURE EN V AVEC UNE CAPUCHE, DES MANCHES LONGUES AUX EXTREMITES EN BORD-COTES, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT AU MILIEU AVEC DES BOUTONS SE REFERMANT DE GAUCHE SUR DROITE, UN PASSANT POUR CEINTURE DE CHAQUE COTE AVEC UNE CEINTURE ASSORTIE AU VETEMENT, LA BASE DU VETEMENT EST EN BORD-COTES.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6110000000 80 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.

6110300000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.
6110309100 10 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE N° 9 DU CHAPITRE 61 NESH RELATIVE A LA POSITION 6110 NENC RELATIVE A LA POSITION 6110
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004594.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-20.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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