BONNETERIE A MAILLES DE FIBRES SYNTHETIQUES (70% ACRYLIQUE – 30% LAINE), AVEC UN COL EN BORD-COTES, AVEC DES MANCHES LONGUES POURVUES A LEURS EXTREMITES D’UN BORD-COTES, AVEC UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT DROITE SUR GAUCHE A L’AIDE DE GANSES ET DE BRANDEBOURGS EN BOIS, AVEC DEUX POCHES PLAQUES AU NIVEAU DES HANCHES, AVEC UNE BASE EN BORD-COTES. CE VETEMENT DESCEND AU NIVEAU DES GENOUX. TAILLE : 38/40 LONGUEUR DOS : 86 CM ENVIRON

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6102000000 80 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n$o|6104.

6102300000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.
6102301000 80 Manteaux, cabans, capes et articles similaires.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 9 DU CHAPITRE 61 NESH DE LA POSITION 6102 PAGE 1054
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004832.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-06.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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