CORPS, GENRE PULLOVER, POUR FEMME, EN BONNETERIE 100% VISCOSE, COMPORTANT UNE ENCOLURE ARRONDIE DONT LA BORDURE EST EN BORD-COTES, DES MANCHES LONGUES DONT LES EXTREMITES SONT EN BORD ROULOTTE, LA BASE DU VETEMENT EST EN BORD ROULOTTE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6110000000 80 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.

6110300000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.
6110309900 80 pour femmes ou fillettes.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE N° 9 DU CHAPITRE 61 NESH RELATIVE A LA POSITION 6110 NENC RELATIVE A LA POSITION 6110
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005259-1.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-20.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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