APPELE WADER, DESTINE A LA PRATIQUE DE LA PECHE, CONFECTIONNE EN BONNETERIE 90% NEOPRENE ET 10% POLYAMIDE, COMPORTANT UNE LARGE ENCOLURE ARRONDIE AVEC DES BRETELLES REGLABLES PAR BANDE VELCRO, UNE GRANDE POCHE AVEC RABAT ET FERMETURE PAR BANDE VELCRO AU NIVEAU DE LA POTRINE, RENFORT AU NIVEAU DES GENOUX, LA BASE DES JAMBES SE TERMINE PAR UNE BOTTE EN CAOUTCHOUC, LOGO PUBLICITAIRE SUR LE DESSUS DE LA POCHE POITRINE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6113000000 80 Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n$o$s|5903, 5906|ou 5907.

6113001000 80 en étoffes de bonneterie du n$o|5906.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE N° 9 DU CHAPITRE 61 NOTE N° 4 DU CHAPITRE 59 NESH RELATIVE A LA POSITION 6113
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005467.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-26.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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