CORPS, GENRE VESTE, POUR FEMME, EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUE, MATELASSE, COMPORTANT UN COL TAILLEUR, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT AU MILIEU AVEC DES BOUTONS-PRESSIONS SE FERMANT DE DROITE SUR GAUCHE, DES MANCHES LONGUES DONT LES EXTREMITES SONT OURLEES PAR UN BIAIS, UNE POCHE DE CHAQUE COTE DU VETEMENT, LA BASE DU VETEMENT ET LA BORDURE DE L'OUVERTURE SONT OURLEES PAR UN BIAIS, AVEC UNE DOUBLURE COMPLETE EN TISSU DE POLYESTER.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6204000000 80 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

6204330000 80 de fibres synthétiques.
6204339000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE N° 8 DU CHAPITRE 62 NESH RELATIVE A LA POSITION 6204
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005566.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-23.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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