nomenclature tarifaire [Français]:

9300000000 80 ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES.

SECTION XIX ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES.

  • 9301000000 80 : Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches
  • 9302000000 80: Revolvers et pistolets, autres que ceux des n$o$s|9303|ou 9304
  • 9303000000 80 : Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple)
  • 9304000000 80 : Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n$o|9307
  • 9305000000 80 : Parties et accessoires des articles des n$o$s|9301|à 9304
  • 9306000000 80 : Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches
  • 9307000000 80 : Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux