nomenclature tarifaire [Français]:

8700000000 80 VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VÉHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES.

SECTION XVII MATÉRIEL DE TRANSPORT.

  • 8701000000 80 : Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n$o|8709)
  • 8702000000 80 : Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus
  • 8703000000 80 : Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n$o|8702), y compris les voitures du type "break" et les voitures de course
  • 8704000000 80 : Véhicules automobiles pour le transport de marchandises
  • 8705000000 80 : Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple)
  • 8706000000 80 : Châssis des véhicules automobiles des n$o$s|8701|à 8705, équipés de leur moteur
  • 8707000000 80 : Carrosseries des véhicules automobiles des n$o$s|8701|à 8705, y compris les cabines
  • 8708000000 80 : Parties et accessoires des véhicules automobiles des n$o$s|8701|à 8705
  • 8709000000 80 : Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties
  • 8710000000 80 : Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties
  • 8711000000 80 : Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars
  • 8712000000 80 : Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur
  • 8713000000 80 : Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion
  • 8714000000 80 : Parties et accessoires des véhicules des n$o$s|8711|à 8713
  • 8715000000 80 : Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties
  • 8716000000 80 : Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties

 

* Conformément au règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil (JO L 183, p. 9), il est interdit d'importer dans l'Union européenne des marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol.
Cette interdiction ne s'applique pas en ce qui concerne:
a) l'exécution, jusqu'au 26 septembre 2014, de contrats commerciaux conclus avant le 25 juin 2014, ou de contrats accessoires nécessaires à l'exécution desdits contrats, pour autant que les personnes physiques ou morales, l'entité ou l'organisme souhaitant exécuter le contrat aient notifié, au moins dix jours ouvrables à l'avance, l'activité ou la transaction à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel ils sont établis;
b) les marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l'origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d'origine a été délivré conformément aux règlements (UE) n° 978/2012 et (UE) n° 374/2014 ou conformément à l'accord d'association UE-Ukraine.