nomenclature tarifaire [Français]:

9100000000 80 HORLOGERIE.

SECTION XVIII INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS.

  • 9101000000 80 : Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
  • 9102000000 80 : Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du n$o|9101
  • 9103000000 80 : Réveils et pendulettes, à mouvement de montre
  • 9104000000 80 : Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules
  • 9105000000 80 : Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre
  • 9106000000 80 : Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple)
  • 9107000000 80 : Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone
  • 9108000000 80 : Mouvements de montres, complets et assemblés
  • 9109000000 80 : Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres
  • 9110000000 80 : Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie
  • 9111000000 80 : Boîtes de montres des n$o$s|9101|ou 9102|et leurs parties
  • 9112000000 80 : Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties
  • 9113000000 80 : Bracelets de montres et leurs parties
  • 9114000000 80 : Autres fournitures d'horlogerie