nomenclature tarifaire [Français]:

8900000000 80 NAVIGATION MARITIME OU FLUVIALE.

SECTION XVII MATÉRIEL DE TRANSPORT.

  • 8901000000 80 : Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises
  • 8902000000 80 : Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche
  • 8903000000 80 : Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës
  • 8904000000 80 : Remorqueurs et bateaux-pousseurs
  • 8905000000 80 : Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles
  • 8906000000 80 : Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames
  • 8907000000 80 : Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple)
  • 8908000000 80: Bateaux et autres engins flottants à dépecer