nomenclature tarifaire [Français]:

9700000000 80 OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ.

SECTION XXI OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ.

  • 9701000000 80 : Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du n$o|4906|et des articles manufacturés décorés à la main; collages et tableautins similaires
  • 9702000000 80 : Gravures, estampes et lithographies originales
  • 9703000000 80 : Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières
  • 9704000000 80: Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du n$o|4907
  • 9705000000 80 : Collections et spécimens pour collections de zoologie, de botanique, de minéralogie, d'anatomie, ou présentant un intérêt historique, archéologique, paléontologique, ethnographique ou numismatique
  • 9706000000 80: Objets d'antiquité ayant plus de cent ans d'âge