nomenclature tarifaire [Français]:

7300000000 80 OUVRAGES EN FONTE, FER OU ACIER.

SECTION XV MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX.

  • 7301000000 80 : Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier
  • 7302000000 80 : Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier: rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de cœur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails
  • 7303000000 80 : Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte
  • 7304000000 80 : Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier
  • 7305000000 80 : Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4|mm, en fer ou en acier
  • 7306000000 80 : Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier
  • 7307000000 80 : Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier
  • 7308000000 80 : Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du n$o|9406; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction
  • 7309000000 80 : Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300|l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge
  • 7310000000 80 : Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300|l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge
  • 7311000000 80 : Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier
  • 7312000000 80 : Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité
  • 7313000000 80 : Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures
  • 7314000000 80 : Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier
  • 7315000000 80 : Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier
  • 7316000000 80: Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier
  • 7317000000 80 : Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre
  • 7318000000 80 : Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier
  • 7319000000 80 : Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs
  • 7320000000 80 : Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier
  • 7321000000 80 : Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier
  • 7322000000 80 : Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier
  • 7323000000 80 : Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier
  • 7324000000 80 : Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier
  • 7325000000 80 : Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier
  • 7326000000 80 : Autres ouvrages en fer ou en acier